Les statuts
ARTICLE 1 : Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, au nombre limité, une association conforme aux articles 5 et 6 de la loi du 1er juillet 1901, sous le nom de :
CLUB TAURIN SAINT MAURICE
Son siège social est situé 24, Avenue Marie Amélie ,60500 CHANTILLY
Sa durée est illimitée.
ARTICLE 2 : Le Club a pour but de faire connaître, comprendre et aimer l'art taurin par tous les moyens susceptibles de développer l' aficion (conférence, réunions, voyages, participation aux différentes férias etc...)
ARTICLE 3 : L' association comprend des membres fondateurs actifs et des membres bienfaiteurs ayant les mêmes droits.
Pour être membre de l'association, il faut :
- adhérer aux présents statuts.
- être présenté par deux membres du club.
- être agrée par le conseil d'administration.
ARTICLE 4 : Le club ne dispose d'aucune ressource.
aucune cotisation n'est exigée des adhérents,
chaque adhérent pourvoit à ses propres frais lors des sorties organisées.
Cependant, le club peut bénéficier :
- des subventions qui pourront lui être allouées par quelque collectivité que ce soit,
- des dons qui peuvent être faits.
ARTICLE 5 : Le club est administré par un Conseil composé de six membres actifs. Le premier conseil sera élu parmi les membres fondateurs, par l'assemblée générale qui sera tenue dès la signature des présents statuts. Il est élu pour trois ans. Ensuite, il se renouvellera par tiers tous les ans.
Pour les deux premiers tiers, l'ordre de renouvellement sera déterminé par le sort. Puis il s'établira par rang d'ancienneté. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement.
Le conseil choisit parmi ses membres un bureau composé d'un président, d'un vice président, d'un secrétaire, d'un trésorier.
Toutes ses fonctions sont gratuites.
ARTICLE 6 : Le conseil se réunit aussi souvent qu'il est nécessaire, à la demande du président ou à celle de la moitié au moins des membres.
Chaque année, il doit convoquer l'assemblée générale.
L'année administrative du club a pour point de départ, le premier janvier.